Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUPLESSE
TOTAL ENERGIE GAZ, société anonyme

Numéro de dépôt :
3853627
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2021
SOUPLESSE de TOTAL ENERGIE GAZ

Présentation de la marque SOUPLESSE

Déposée le 19 août 2011 par la Société Anonyme (SA) TOTAL ENERGIE GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUPLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL ENERGIE GAZ domicilié(e) 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 909 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier A l'attention d'Eva Bayo-Christol - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque SOUPLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUPLESSE est expirée depuis le 19 août 2021.

TOTAL ENERGIE GAZ a également déposé les autres marques suivantes : PLURIELLE , TEGAZ SERENITE , OPTIMA , SYNERGIE


TOTAL ENERGIE GAZ, société anonyme - 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 429909351


TOTAL, SA, DJ/Marques - 2 place Jean Millier A l'attention d'Eva Bayo-Christol - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Combustibles et matières éclairantes ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; gaz naturel, gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse.

Transport, stockage, distribution (livraison) d'énergie, notamment de produits gaziers.

Services de conseils liés aux consommations d'énergie et aux économies d'énergie.